Conditions Générales de Vente

Bienvenue sur le site de The Scroll & Quill. En accédant à notre plateforme et en utilisant nos services pour l'achat de livres neufs et d'occasion, la consultation de notre spécialisation en histoire ancienne, littérature classique, et archéologie, ou pour participer à nos événements tels que les lectures d'auteurs et les conférences historiques, vous acceptez de vous conformer et d'être lié par les présentes Conditions Générales de Vente (CGV). Veuillez les lire attentivement.

1. Généralités

Ces CGV régissent l'ensemble des relations contractuelles entre la société The Scroll & Quill, dont le siège social est situé au 94 Rue de l'Université, 75007 Paris, France, et toute personne physique ou morale ("Le Client") souhaitant procéder à un achat via notre site internet.

Toute commande passée sur notre site implique l'acceptation sans réserve par le Client des présentes CGV. Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

2. Produits et Services

The Scroll & Quill propose à la vente des livres neufs et d'occasion, ainsi que des services d'acquisition et d'expertise de livres rares. Nous sommes spécialisés dans l'histoire ancienne, la littérature classique et l'archéologie. Nous organisons également des lectures d'auteurs et des conférences historiques, dont les dates et modalités sont annoncées sur notre site.

Les caractéristiques essentielles des produits et services sont présentées sur notre plateforme. Les photographies et descriptions n'ont qu'une valeur indicative et ne peuvent engager notre responsabilité. Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

3. Commandes

Le processus de commande sur notre site comprend les étapes suivantes : sélection des produits, ajout au panier, identification du Client (ou création de compte), choix du mode de livraison et paiement. La validation de la commande par le Client vaut acceptation définitive des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

Après validation du paiement, une confirmation de commande est envoyée par courriel. The Scroll & Quill se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

4. Prix et Paiement

Les prix affichés sur notre site sont nets et TTC, hors frais de port. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids des articles, de la destination et du mode de livraison choisi par le Client, et sont ajoutés au montant total de la commande avant validation finale.

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur notre site. Le paiement est entièrement sécurisé par un système de cryptage.

5. Livraison

Les délais de livraison sont indiqués à titre informatif et peuvent varier selon la disponibilité des produits et le mode de livraison choisi. Nous nous engageons à expédier les produits commandés dans les meilleurs délais.

En cas de retard de livraison, nous en informerons le Client par tout moyen. Le risque de perte ou d'endommagement des biens est transféré au Client au moment où il prend physiquement possession des biens.

6. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets, dans un emballage permettant leur re-commercialisation à l'état neuf. Les frais de retour sont à la charge du Client.

7. Garantie et Responsabilité

Tous les produits vendus sur notre site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, dans les conditions prévues par la loi française.

La responsabilité de The Scroll & Quill ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments de notre site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris les textes, photographies, logos, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de la plateforme, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de The Scroll & Quill.

9. Données Personnelles

Nous collectons et traitons les données personnelles du Client dans le respect de la législation en vigueur relative à la protection des données. Pour plus d'informations sur la collecte, l'utilisation et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour les litiges avec des Clients non professionnels, ceux-ci peuvent recourir aux médiateurs de la consommation compétents.

11. Coordonnées de Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV ou à une commande, vous pouvez nous contacter :